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Last edited by Xooit on Sat 21 Jun 2008 - 20:33; edited 13 times in total

La Charte des forums a été mise à jour aujourd’hui.

Comme vous le savez, tout contenu interdit par la loi est bien sûr interdit sur notre plateforme d’hébergement; notamment : Téléchargement de logiciels ou œuvres dont le propriétaire ne vous autorise pas à le faire, contenus relatifs au piratage, crackage, etc.

Contrairement à ce que pensent beaucoup de personnes, il est interdit de proposer un téléchargement si le propriétaire de l’œuvre ne vous autorise pas à le faire. Le fait que le « téléchargeur » ait ou non l’original en sa possession ne change rien. Les messages du type « Ni nous ni notre hébergeur ne sommes responsables » ne changent rien non plus.

En savoir plus : Téléchargement : Ce que dit la loi.

Les changements

Les changements sont principalement un rappel de choses qui sont interdites par la loi. Ces changements sont visibles dans la clause 3 du règlement. Des notes explicatives ont été ajoutées à la majorité des points afin de clarifier ce à quoi ils s’appliquent.

Nous vous demandons donc de bien vouloir supprimer de vos forums les contenus correspondants à ces catégories le plus rapidement possible.
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